Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D'ARMOR
Mme DUPRET, ép. CRABIT Marie-Dominique

Numéro de dépôt :
3947368
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D\'ARMOR de DUPRET

Présentation de la marque LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D'ARMOR

Déposée le 20 septembre 2012 par madame DUPRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D'ARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est madame DUPRET domicilié(e) 11 Les Logis de la Pie - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUPRET, ép. CRABIT Marie-Dominique domicilié(e) 11 Les Logis de la Pie - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France.

La marque LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D'ARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CULTE DE LART LES ARTISTES ET LES CHAPELLES DES COTES D'ARMOR est expirée depuis le 20 septembre 2022.


Mme DUPRET, ép. CRABIT Marie-Dominique - 11 Les Logis de la Pie - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Mme DUPRET, ép. CRABIT Marie-Dominique - 11 Les Logis de la Pie - 94100 - SAINT MAUR DES FOSSES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Catalogues ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de spectacles, de lectures.